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Trousse à l'intention des municipalités du Québec sur les enjeux de l'immigration et de la diversité ethnoculturelle
Guide d'introduction au rapport sur le développement durable

Une nouvelle publication offre aux municipalités une feuille de route qui les aidera à produire pour la première fois un rapport sur le développement durable.



Trousses d'information en économie sociale

Le gouvernement souhaite inviter les approvisionneurs publics et municipaux à considérer davantage les entreprises d'économie sociale dans le cadre de leurs acquisitions en biens et services, et ce, tout en s'assurant de bien respecter le cadre législatif en vigueur en matière d'adjudication contractuelle.



Des laboratoires vivants pour des territoires innovants - Synthèse des travaux

Entre janvier 2011 et mars 2013, le CEFRIO a mené un projet de recherche-expérimentation « Des laboratoires vivants pour des territoires innovants », associant des chercheurs et de nombreux autres partenaires.



Guide sur les droits des personnes face à l'homophobie en milieu de travail
Guide pour la préparation par la MRC d'un cadre opérationnel en cas d'obstructions dans les cours d'eau (article 105, Loi sur les compétences municipales)

L'article 105 de la Loi sur les compétences municipales (LCM) comporte un devoir pour la MRC de rétablir l'écoulement normal des eaux des cours d'eau lorsqu'elle est informée de la présence d'une obstruction qui menace la sécurité des personnes ou des biens. Ce Muni-Express donne des explications sur l'objet et la nature de ce devoir. Il place ensuite ce devoir en relation avec d'autres compétences de la MRC qui sont de nature opérationnelle. 



Rediffusion de la conférence Web / Le circuit électrique
Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Publication de la version 2013 du Manuel de la présentation de l'information financière municipale



Rediffusion de la conférence Web / UN « NOUVEAU » NOUVEAU MONDE?
Plan d'intervention pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égouts

Le premier guide d'élaboration d'un plan d'intervention pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égouts (PI) a été publié en 2005. Ce guide a grandement contribué à instaurer une pratique émergente à travers tout le Québec. Plus de 1,5 milliard de dollars ont été investis en réfection de conduites et les travaux prioritaires identifiés à ces plans d'intervention ont été en grande partie réalisés.



Guide d'accompagnement pour la réalisation de la démarche Municipalité amie des aînés - Édition 2013-2014

La démarche Municipalité amie des aînés (MADA) est une façon concrète pour les municipalités et les municipalités régionales de conté (MRC) d'adapter le milieu de vie à la réalité des aînés et d'encourager le vieillissement actif.



Guide d'accueil et de référence pour les élus municipaux
Rediffusion de la conférence Web / Gestion des erreurs et omissions liées aux avantages imposables et aux déductions à la source

Les avantages imposables reçus par les employés et les déductions à la source pouvant s'y rapporter constituent un des volets complexes de la fiscalité.



Allocution de Pauline Marois, Sylvain Gaudreault et Bernard Généreux lors du Congrès de la FQM
Portrait 2013 de l'état d'avancement de la modernisation

Pour une deuxième année consécutive, l'état d'avancement de la modernisation réglementaire instaurée en 2010 a été mesuré au moyen de huit indicateurs.



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