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Résidence isolée sans accès terrestre vs installation septique conforme

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Alain Tremblay
Mardi, 18 avril 2017
Bonjour,
j'aimerais savoir quelles sont mes options pour me conformer à la loi sur les installations septiques pour résidences isolées.
J'ai un chalet construit il y a plusieurs années, avec une fosse septique (non conforme). J'ai 2 chambres, 1 SDB (toilette avec faible débit de roulotte, douche en circuit fermé), lavabo cuisine, le tout connecter sur un réservoir ramassant eau de pluie..
Chalet non accessible par voie terrestre ( accès par bateau seulement). Il est construit à plus de 50 mètres d'un petit cours d'eau. J'ai reçu dernièrement un avis de la municipalité me donnant quelques mois pour me conformer à la loi.
Quelles seraient mes op^tions? merci
Simon Boucher
Mercredi, 19 avril 2017
Le bâtiment ne peux être alimenté en eau sous pression et ainsi il pourrait être desservi par un cabinet à terreau et un puits d'évacuation conformément à la section XIV du règlement. Si une alimentation en eau sous pression dessert le bâtiment, il doit conséquemment être desservie par une fosse septique et un élément épurateur ou autre comme n'importe quelle résidence. C'est donc un moyen de vidanger la fosse au 4 ans qui doit être trouvé (par barge, sur glace en hiver, ...)
René Pichette
Vendredi, 21 avril 2017
Est-ce qu'un réseau sous pression atmosphérique est considéré comme étant un réseau sous pression ? je m'explique; un réservoir sur le toit du chalet qui accumule les eaux de pluies afin de distribuer l'eau dans la toilette ou dans l'évier est considéré comme un réseau sous pression ?
Alain Tremblay
Vendredi, 21 avril 2017
Alors, une habitation isolée sans accès terrestre, non-alimentée en eau sous pression, qui installe sa propre toilette au compost (modele de fabrication sur internet) et son puits d'évacuation des eaux ménagères doit-elle demander une évaluation des conditions de sol? Est-ce que l'inspecteur municipal devra venir voir les installations? Devra-t-il prendre rendez-vous pour s'y rendre? Quels en sont les coûts approximatifs?
Quelqu'un aurait-il un croquis ou dessin montrant les spécifications pour fabriquer un puits d'évacuation dans un terrain 100% sablonneux?? Merci pour vos réponses
Simon Boucher
Vendredi, 21 avril 2017
Si on ouvre un robinet et qu'il y'a de l'eau qui coule, c'est qu'il est alimenté en eau sous pression, peu importe d'où elle viens. De la façon dont le règlement est libellé, l'article 4 exclus les systèmes de la section XIV de l'exigence de fournir une étude de caractérisation de sol. Toutefois, le puits d'évacuation est régit par des dispositions qui nécessitent une évaluation de la perméabilité du sol et de la profondeur de la couche de sol limitative donc devant cette ambiguïté plusieurs municipalité vont exiger la même évaluation terrain que les autres systèmes courants afin de s'assurer que les conditions de site sont bien appropriées. L'inspection des travaux n'est exigée en vertu d'aucune norme provinciale mais relève plutôt des politiques internes distinctes pour chaque municipalité et est donc à valider avec eux. Les croquis et normes de constructions peuvent être retrouvés dans le guide technique:

http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/Eau/eaux-usees/residences_isolees/guide_interpretation/index.htm